1. Présentation de mon activité et de mon site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, mon site met à disposition du public les informations concernant mon entreprise et mon activité.

Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site www.marc-chazelle.fr appartient à la SARL UNWABU Visual Media, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : Becquemont – 14430 Saint Jouin , immatriculée au registre du commerce de Lisieux sous le numéro : 94788284100010. Télécharger l’attestation.

Je suis assuré à la MAAF sous le numéro : 194139883 J 002 ce qui me couvre en cas de sinistre que je serai amené à provoquer.

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Le site www.marc-chazelle.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant mon site web, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans mes mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés

En accord avec sa politique de communication, ce site a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : Marc Chazelle ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur ce site.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur mon site web font l’objet de démarches qualitatives, en vue de m’assurer de leur fiabilité. Cependant, je ne pourrais encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, ce site est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.